Traitement et gestion des gravats : la benne à gravats.
La démolition entraîne un nombre important de déchets ou gravats qu'il faut éliminer, trier et d'évacuer, soit à l'aide de sacs à gravats et d'un aspirateur à gravats, soit à l'aide d'une benne équipée d'une goulotte à gravats.
La benne à gravats vous offre la possibilité de stocker les gravats avant tout traitement.
Benne à gravats : les différentes sortes de bennes
Il existe de nombreux types de bennes dont le choix se fera en fonction :
- du type de gravats ;
- de leur quantité ;
- de la place que vous avez devant le chantier.
Les bennes à gravats peuvent prendre différentes formes :
- benne installée sur un châssis de camion ;
- benne au sol.
Important : il est conseillé de ne pas mélanger déchets toxiques et gravats pour des raisons écologiques, mais également pour des raisons pratiques de tri.
Les différentes tailles de benne à gravats : à partir de 8 m³
Les bennes à gravats sont proposées dans différentes tailles :
- benne de 8 m³ ;
- benne de 10 m³ ;
- benne de 12 m³ ;
- benne de 15 m³ ;
- benne de 20 m³ ;
- benne de 30 m³.
Il est nécessaire de prévoir la manière dont les gravats vont être déplacés :
- certaines bennes sont proposées avec des ouvertures (porte arrière) pour faciliter le chargement ;
- l'utilisation d'une goulotte à gravats peut faciliter le chargement.
Benne à gravats : respect des consignes d'installation
La benne à gravats peut être installée n'importe où tant que vous respectez les consignes de sécurité.
En termes de réglementation :
- si elle se trouve sur votre terrain, aucune autorisation n'est réclamée ;
- si elle dépasse sur la rue ou qu'elle y est directement posée, il sera nécessaire de faire une demande de stationnement :
- auprès du service de voirie de votre commune ;
- auprès de la gendarmerie dans certaines communes ;
- auprès de votre copropriété si vous en dépendez.
Les professionnels devront fournir, avec leur demande d'occupation payante du domaine public, un extrait K-bis à jour.
Bon à savoir : le maire est autorisé à sanctionner, par une amende administrative d’un montant maximal de 500 €, une occupation illégale du domaine public par un commerçant ou le dépôt sauvage d’encombrants qui présentent un risque pour la sécurité des personnes (article L. 2212-2-1 du Code général des collectivités territoriales, issu de l’article 53 de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019).
Autres obligations légales de la benne à gravats
Certaines règles doivent être impérativement respectées, au risque de recevoir une amende :
- la benne doit être signalée ;
- la benne à gravats ne doit pas gêner la circulation piétonne et automobile ;
- le passage pour les piétons doit faire au moins 1,40 m de large : si le trottoir sur lequel est stationnée la benne est trop étroit, un itinéraire piéton sera aménagé, à vos frais ;
- la benne doit être éclairée la nuit en cas de débordement sur la chaussée ;
- dans le cas d'une démolition aidée d'une goulotte, la benne à gravats doit être bâchée et un dispositif d'arrosage mis en place pour limiter la poussière.
Les bennes doivent être installées sur des madriers de bois dans le cas où elles pourraient détériorer la chaussée.
Benne à gravats : exemple de demande auprès de la mairie
Voici un exemple de demande de stationnement de benne à gravats :
Je soussigné (e), XXX demeurant à XXX
Téléphone : XXX
Agissant :
- pour mon compte en qualité de maître d'ouvrage,
ou
- pour le compte de XXX (maître d'ouvrage de l'opération).
Sollicite une autorisation de voirie pour l'occupation temporaire du domaine public pour une benne à décombres à l'adresse suivante : XXX
Pour effectuer les travaux suivants : XXX
À compter du : XXX(date) jusqu'au XXX (date) soit XXX semaines.
Caractéristiques de la benne à décombres :
- volume utile XX m³,
- largeur XX m,
- longueur XX m,
- hauteur XX m,
- poids à vide XX tonnes,
- poids total autorisé en charge XX tonnes.
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Nettoyage de fin de chantier
Sommaire
- Déblaiement des gravats
- Gestion des gravats
- Décontamination du sol